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Marques déposées par monsieur FROMION Jean-Paul
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PERSONAL CREATIONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERSONAL CREATIONS
Monsieur FROMION Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1292904
Date de dépôt :
17/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2004
PERSONAL CREATIONS de FROMION Jean-Paul

Présentation de la marque PERSONAL CREATIONS

Déposée le 17 décembre 1984 par monsieur FROMION Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERSONAL CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FROMION Jean-Paul domicilié(e) 10, rue du Pilori, 51260 SARON SUR AUBE (dossier no 2040833) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2040833) - France.

La marque PERSONAL CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERSONAL CREATIONS est expirée depuis le 17 décembre 2004.

FROMION Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : NEF , PAPIERS ET CARACTERES , PAPIERISTE , LA RAMASSETTE , NUANCES & GRAINS , IMPRIMERIE ET IDEES , A QUOI ÇA RIME?


Monsieur FROMION Jean-Paul - 10, rue du Pilori, 51260 SARON SUR AUBE (dossier no 2040833) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2040833) - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1994 n°2040833 - Publication au BOPI 1994-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription le 24 juin 1996 - Concession de licence n°202889 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 27 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188031 - Publication au BOPI 1995-07-27

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, papier à lettre, imprimés et non imprimés, cartes, faire-part, étiquettes, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.